search
menu
Menu accueil
Actualités
Contacts
Mairie
L'équipe municipale
Les employés
Comptes rendus de conseils
Communauté de communes
Bulletin municipal
Le budget
Marchés publics
Commissions déléguées
Pratique
Salles
Location matériels
Chemins pédestres
Santé : pharmacies, médecins, ...
Histoire
Plan de la commune
Plans numérotations
Guide des démarches
Elections
Vie locale / économie
Annuaire des entreprises
PLUI
Services : eau, électricité, déchets...
Logement (ADIL)
Dépendance (ADPAD)
Loisirs / Associations
ACCA
Comité des fêtes
Club du 3ème âge
Garde Ostensionnaire
Album photos
search
language
CM 2024 n° 5 (5 novembre)
Accueil
/
Mairie
/
Comptes rendus de conseils
/
CM 2024 n° 5 (5 novembre)
05/11/2024
Pièces jointes
file_download
CM 2024 n°5 _5 nov_.pdf (PDF - 0.29Mo)
×
×
Contact du secrétariat
Formulaire de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse e-mail
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
info_outline
Ce champ est obligatoire
Votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.